syndicat de propriétaires

См. также в других словарях:

• syndicat — [ sɛ̃dika ] n. m. • 1477; de syndic I ♦ 1 ♦ Hist. Fonction de syndic; sa durée. ♢ Régime administratif auquel étaient soumises les paroisses rurales représentées par des syndics (1o). 2 ♦ Mar. Subdivision d une région maritime, administrée par un …   Encyclopédie Universelle

• Syndicat des comportementalistes — Contexte général Champs d’action Défense et reconnaissance du métier de comportementaliste® Zone d’influence …   Wikipédia en Français

• Arrêt Syndicat général des fabricants de semoules de France — Grands arrêts du Conseil d État (France) Pour consulter un article plus général, voir : Conseil d État (France). Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l… …   Wikipédia en Français

• Arrêt Syndicat national des fabricants de semoules de France — Grands arrêts du Conseil d État (France) Pour consulter un article plus général, voir : Conseil d État (France). Histoire du droit français Droit français • Histoire du droit Chronologie Ancien Droit Droit intermédiaire Grandes lois à l… …   Wikipédia en Français

• Association syndicale de propriétaires — Association syndicale Pour les articles homonymes, voir association.  Ne doit pas être confondu avec Syndicat professionnel. Une association syndicale, est une personne morale qui regroupe des propriétaires de biens immobiliers voisins, pour …   Wikipédia en Français

• Rouffignac-de-Sigoules — Rouffignac de Sigoulès Pour les articles homonymes, voir Rouffignac (homonymie). Rouffignac de Sigoulès …   Wikipédia en Français

• Rouffignac-de-Sigoulès — Pour les articles homonymes, voir Rouffignac (homonymie). 44° 47′ 02″ N 0° 26′ 57″ E …   Wikipédia en Français

• Rouffignac-de-sigoulès — Pour les articles homonymes, voir Rouffignac (homonymie). Rouffignac de Sigoulès …   Wikipédia en Français

• syndicataire — [ sɛ̃dikatɛr ] n. et adj. • 1868; de syndicat (II, 1o) ♦ Dr. Membre d un syndicat financier, d un syndicat de propriétaires. Adj. Qui est relatif à un tel syndicat; qui en fait partie. ● syndicataire adjectif Relatif à un syndicat financier. ●… …   Encyclopédie Universelle

• Chateauneuf-du-Pape (vin) — Châteauneuf du pape (AOC) Côtes du rhône méridionales Le terroir de galets roulés de Châteauneuf du Pape Désignation(s) Côtes du rhône méridionales Appellati …   Wikipédia en Français

• Châteauneuf-du-Pape (Vin) — Châteauneuf du pape (AOC) Côtes du rhône méridionales Le terroir de galets roulés de Châteauneuf du Pape Désignation(s) Côtes du rhône méridionales Appellati …   Wikipédia en Français